Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 19)

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...

Comptes de gestion et comptes tiers

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 27 décembre 2021.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de la culture le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Rennes le 25 avril 2024.

Aboutie

Mesdames, Messieurs, Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024 portant sur la transmission des documents suivants :...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Manche le 12 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Aude le 2 décembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Gard le 3 août 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande de documents administratifs. Vous trouverez en pièces jo...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Loire le 23 novembre 2021.

Refusé.

Bonjour, Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous. Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui les dema...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Isère le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Haute-Marne le 11 décembre 2020.

Information non détenue

Bonjour, Les services de la préfecture de la Haute-Marne ne disposent pas de rapport de ce type de la part des communes haut-marnaises qui sont doté...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le 11 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des armes de Jonzac. Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre courriel. Il va être transmis au service concerné par votre demande. Une ré...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service gestionnaire. Cdt, -------- Message transféré -------- Sujet : R...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 décembre 2020.

Aboutie