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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionna...
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Très en retard.
Bonjour,
Vous êtes sur la messagerie de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Bonjour,
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afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
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Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Monsieur,
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Code source de referendum.interieur.gouv.fr
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Madame, Monsieur,
Cette boîte email est dorénavant fermée. Afin d’améliorer la qualité et la
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Monsieur,
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Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
...
Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
Après 4 ans et demi au poste de DGS de la commune, je prends les fonctions de Directeur Général de la Société d’Economie Mixte de Savigny-le-...
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Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
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I/ Sur la demande de...
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Bonjour Monsieur Pouré,
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Jeux Olympiques
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Aboutie
Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...
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Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Je vous prie d...