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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-en-Forêt le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous informons que la mairie de Saint-Paul-en-Forêt vient de changer d’adresse mail.
Nous vous prions de bien vouloir prendre note de l’a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe une correspondance de Madame le
maire en réponse à votre courriel du 04 mai...
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 1er juin 2023, nous vous prions de
bien vouloir trouver ci-joint, la lettre récépissé de Madame Is...
A l'attention de Madame MARTIGUE,
Suite à votre mail en date du 9 juin 2023, nous vous prions de trouver
ci-joint les documents relatifs à votre dema...
Bonjour,
Suite à votre demande nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint
les états de frais déplacements et de restauration de la Présid...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Aboutie
Monsieur GROSJEAN,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,...
Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Partiellement aboutie
Madame PHILIBERT,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
S...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir trouver en
pièce jointe l’état des sommes demandées (frais restauration...
A l’attention de Monsieur LEROY,
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 28 mars dernier, vous avez demandé à avoir accès
aux notes de f...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .
En attente de classement
Monsieur le Président
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre
demande du 29 mars dernier.
Vous en souhaitant...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de
frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le courrier en réponse à votre
demande.
Vous en souhaitant bonne réception
Bien cordialemen...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous prions de trouver ci-joint notre réponse à votre demande visée
en objet.
Bien cordialement,
[1]ASSURANCE_MALA...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
En complément du précédent courrier, nous vous prions de bien vouloir trouver les éléments relatifs aux notes de frais, liées à sa fonction...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et v...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Les Archives départementales accusent bonne réception de votre courriel.
Si votre demande concerne :
- des relevés de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .
Demande de recours gracieux effectuée
* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-d'Arves le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
Afin de répondre au mieux à votre demande, nous vous prions de bien vouloir nous confirmer la liste des documents que vous souhaitez...
échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse
du directeur de l'eau et de la biodiversité par intérim suite à...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux do...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chamalières le .
En attente de classement
Monsieur LEROY,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs au 28 mars 2024. Votre demande est actuellement...