Demandes similaires à 'Evolution de l'arrêté anti-mendicité depuis 2010' (page 20)

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Barroux le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, nous accusons la bonne reception de votre demande et vous confirmons un prochain traitement de cette dernière. Cordialement Secr...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-14 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Galluis le .

Information non détenue

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail et nous sommes au regret de vous annoncer que la Mairie de Galluis ne dispose pas d'un répertoire d'in...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Choisy-le-Roi le .

Aboutie

This transfer expires on 2024-05-01 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé 1 RESTAURATION 2021.pdf 12 éléments...
Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé.

Bonjour, Votre demande en date du 2 août 2021 concernant d'accès aux données des procédures liées aux études en France est bien parvenue au ministère...
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulange le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande d'accès au répertoire d'informations publiques ainsi que prévu par le Livre III du CRPA. C...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux documents administratifs - Etat des i...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux documents administratifs - Etat indem...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux documents administratifs - Base de do...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Monsieur, effectivement, ma demande de précision portait sur les domaines subventionnés tels que, par exemple, la culture, le sport, etc. A vous lir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   A défaut de réponse de nos servi...