Demandes similaires à 'faire parvenir état signalétique pr CARSAT' (page 3)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Attestation état de service militaire (04/1982)
Demande envoyée à Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En attente de classement
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .
Information non détenue
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
Aboutie