Demandes similaires à 'faire parvenir état signalétique pr CARSAT' (page 20)

Echanges entre l'Arcom et les sites pour adulte
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Information non détenue

Notes de frais liées à des associations de la ville sur les 5 dernières années
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Note frais
Réponse de Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

Waiting clarification

Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Point d'information local dédié aux personnes âgées - Bretigny-sur-Orge le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Graveson le .

Reported for administrator attention

Investissements vélo réalisés entre 2020 et 2025
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

En retard (plus de 30 jours)

Enquête de perception 2025 réalisée par l'institut Viavoice
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Estaires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .

En attente de classement

Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de classement

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

En attente de réponse