Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Bonjour,
Suite à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Bonjour,
Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir un courrier reprenant les différentes communications attendues, auxquelles vous voudr...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...
Bonjour,
Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant
accusé de réception de votre demande, ci-jointe.
Cordia...