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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

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Liste des documents
Réponse de Mairie - Fagnières le .

Aboutie

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voiture sur PC
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

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Madame, Monsieur,   À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format  X...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Bonjour monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes le courrier de réponse du Département à votre demande d'accès aux documents administratifs ainsi...
Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...
Monsieur Leroy,   Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...