Demandes similaires à 'Feuille de route de l'identité numérique régalienne' (page 9)
Bonjour
J'ai déjà transmis ces éléments à deux reprises suite à vos demandes et notamment celle du 18 septembre dernier
En précisant que s'agissant des...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre
du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Votre demande est actuellement en cours d...
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes
([adresse email])
L'a...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la
Loire ([adresse ema...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication de d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be
delivered.
The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .
Information non détenue
Bonjour,
Au regard de la lourde charge de travail à fournir pour élaborer un RIP, du manque de personnel et de l'état financier de notre collectivité...
Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
EN tenant compte de l'avis CADA n°20202932 du 08 octobre 2020 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau. Commentée le .
Aboutie
Les documents ont été envoyés à mon adresse courriel personnelle, et sont accessibles ici : https://chaud.xyz/files/sncf/
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
J'ai mis une copie des documents reçus ici: https://who.rocq.inria.fr/Gaetan.Leurent/files/TAC.tbz
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
L'avis de la CADA est consultable ici: https://naro.brute-force.eu/~gaetan/files/CADA_20232305.pdf
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
L'avis de la CADA est consultable ici: https://naro.brute-force.eu/~gaetan/files/CADA_20233230.pdf
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...