Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 7)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France par Solène MARCHAND le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Agence régionale de santé des Hauts-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse par Syndicat départemental des énergies d'Ariège à François Lacombe le .
Information non détenue
Bonjour
Je suis au regret de vous faire connaître que nous ne disposons pas de ces données.
Frédérique MASSAT
Directrice Générale des Services
[adres...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme
Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera
suite.
Merci....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme
Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera
suite.
Merci....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère CAGNA SYLVIE,
Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Blicourt à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Attention !
La boite mail de la mairie change. Nous vous prions de bien vouloir modifier notre adresse afin que nous puissions prendre connaissance de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Point info famille - Dole à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Cette adresse email n'est plus utilisée. Nous vous invitons à transférer votre message à une ou plusieurs de nos adresses email suivantes :...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Précision envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône par François Lacombe le .
Information non détenue
Bonjour Mme Bornel,
Merci pour votre message.
Néanmoins, l'ensemble de nos correspondances doivent passer par écrit via l'adresse mail que vous avez...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Séméacq-Blachon à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
La commune de SEMEACQ - BLACHON change d'adresse mail, voici la nouvelle
adresse de contact : [adresse email].
Nous vous remercions de bi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Laurent Savaete.
Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles
du département de Loir-et-Cher dans le dom...
Procès contre l'ambassade saoudienne
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Frank Andrews le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Lenoir Gwenaelle le .
Partiellement aboutie
Cher Ministère de l'Intérieur,
Dans le cadre du Processus de Khartoum mis en place en novembre 2014 pour contrôler les flux migratoires en provenance...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Boissy-en-Drouais à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Après une petite année passée à nos côtés, Alicia s’en va vers de nouvelles fonctions !
Nous sommes donc à la recherche de notre nouvelle (ou nouveau !...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonne journée,
Voici le document que vous devriez obtenir ci-dessous. J'espère que vous
le trouverez utile! Dites-moi s'il vous plaît au cas où vous...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château
Réponse par Mairie - Neauphle-le-Château à Martin le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...
Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations par Vittoria Baglieri le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Caisse des Dépôts et Consignations,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère ServiceJuridique,
Pour faire suite à votre réponse, et m'étonnant de celle-ci, je précise ma demande. L'article L3123-19-2-1 du Code génér...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Richard Cahill le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Richard Cahill le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle par Maximilian Henning le .
Information non détenue
Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse par Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 à PLANÇON Clément le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
je fais suite à votre demande concernant la communication de documents
relatifs aux notes de frais du maire.
Une réponse à votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
La CAF n'intervient pas dans le processus de sanction qui sont du ressort du département à travers les décisions prises en EP.
Je vous relaie...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...