Cher/Chère JACQUET Sylvie,
Merci de votre réponse, mais je cherche l'état des indemnités, et non la délibération fixant ces indemnités.
L'état des...
Chère ARS-HDF-VEILLESANITAIRE,
Suite à ma requête initiée le 15/02/2023, j'ai bien reçu votre message du 27/02/2023 et vous en remercie.
De même, j...
Cher/Chère Mairie - Angers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cet envoi expire le mardi 14 mai 2024 à 17h29
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M LAIR
[2][adresse email]
vous a env...
Bonjour Mme Massat,
Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis.
To...
Bonsoir M. Ricaud,
Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Communication du...
Cher/Chère Mairie - Moriville,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Damas-aux-Bois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Mairie - Damas-aux-Bois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher INRIA,
Je souhaite exercer mon droit d'accès à certains documents administratifs produits par l'institut, sur le fondement des articles L311-1...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
A l'attention de Mme Laure de La Raudière, Présidente.
Madame la Présidente,
Le 18 avril dernier, l'ARCEP rendait publique son observatoire de la s...
Bonjour,
Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en
pièce jointe les synthèses sollicitées.
La Ville de Lyon ...
Madame, bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états
statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
Bonjour Monsieur Savaete,
Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020.
En applicatio...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
A l'attention de M. Leroy,
Monsieur,
Par mail du 28 mars dernier, vous souhaitez obtenir les justificatifs de frais de représentation du maire de Sur...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Bonjour,
En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à
partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...