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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

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Madame, Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baume-les-Messieurs le .

Très en retard.

Bonjour, Je suis en congé du 2 au 5 mai. Sauf urgence, votre demande sera traitée à mon retour. Je vous rappelle que pour toutes les demandes concer...
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Diffusion de la base de données BASOL
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour En réponse à votre courriel daté du 1er mars vous trouverez en cliquant sur ce lien l'ensemble des arrêtés préfectoraux d'autorisation de vi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

En attente de clarification

Bonjour, Comme indiqué dans mon mail de saisine, un répertoire d'informations publiques est destiné à fournir une liste des principaux documents adm...
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Dans le bulletin municipal de janvier 2024, un conseiller de la minorité mentionne que : "le licenciement du Directeur des Servi...
Monsieur,   Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
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Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Suite à notre demande du 18 Octobre 2023, nous n'avons obtenu aucune réponse de votre administration. Nous avons pu constater la...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Cher Monsieur le Ministre, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...