Demandes similaires à 'notes de frais de Patrick & Isabelle Balkany' (page 3)

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 21 décembre 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Détails d'écritures comptables

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 21 décembre 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Arrêtés de ciculation zone 30

Demande envoyée à Mairie - La Méaugon le 19 novembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - La Méaugon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 15 mai 2023.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 15 mai 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube

Réponse de Mairie - Troyes le 12 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 28 septembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 20 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Le Département de la Gironde a bien reçu votre demande d'accès à plusieurs documents relatifs aux sorties du dispositif RSA. Je vous inform...

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 17 avril 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune

Demande envoyée à Mairie - Foix le 14 mars 2021.

Partiellement aboutie

Chère Mairie de Foix, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 16 mars 2023.

Aboutie

Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 mars 2023.

Aboutie

Cher Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 10 février 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...

Factures des notes de frais de représentation du Maire sur l'année 2022

Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire de Saint-Chamond, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

grille de cotation des candidatures au BRS

Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...

Notes de frais du maire de Bordeaux

Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le 23 mai 2023.

En attente de classement

Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à Opac du Rhône le 16 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Opac du Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022

Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Bayeux Intercom le 18 mars 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Communauté de communes - Bayeux Intercom, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Notes de frais de déplacements du maire

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 23 mai 2023.

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Notes de frais de nos élus

Demande envoyée à Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux le 24 mai 2023.

En attente de classement

Cher/Chère Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Nîmes le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Nîmes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Jouy-en-Josas le 1 juin 2023.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Jouy-en-Josas, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Eyguières le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Eyguières, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Ygos-Saint-Saturnin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...