Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 4)
Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
Saisine CADA en cours
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .
Saisine CADA en cours
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
En attente de classement
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie