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Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

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Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

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Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Périgueux le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villers-en-Cauchies le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement