Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 18)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cajarc le .
En attente de clarification
Bonjour,
Merci tout d'abord d'avoir pris le temps de nous répondre.
La CNIL a raison, il y a une exception pour les communes de moins de 3 500 hab...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Supprimée par le demandeur.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Bonjour
Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres.
Premièrement, sur la mission de service public.
La montagne est un en...
Note de frais du maire de Nanterre
Recours amiable envoyé à Mairie - Nanterre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Terre-de-Haut le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté mes fonctions à la mairie de Terre-de-Haut le 1er septembre 2022.
Vous pouvez contacter Monsieur BELENUS qui a repris mes foncti...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Persan le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie de votre réponse. La communication des documents du Maire précédent ne nous est pas utile.
Bien cordialement,
Guilla...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-sur-Erdre le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes un récapitulatif des notes de frais du
Maire ainsi que les justificatifs.
Cordialement,
Anne Lagarde...
Bonjour Monsieur LEROY,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien
vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr.
Ce site autorise...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Monsieur Leroy,
Pour la deuxième fois en à peine un an vous sollicitez des informations
sur les éléments financiers ayant un lien avec les frais de...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA,
Je vous remercie pour votre courrier recommandé que j'ai bien reçu à mon domicile et contenant une partie des informat...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre message du 5 juillet 2021 qui demandait la communication
d’un nombre très importants de documents, veuillez trou...
Bonjour,
En réponse à votre demande sachez que le Maire n'a ni frais de restauration, ni déplacement, ni frais de représentation.
Vous pouvez donc me...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous vous trouverez en pièce jointe les
éléments correspondants à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Conat le .
Information non détenue
Bonjour,
Même si vous n'avez pas de site Internet pour la diffusion du RIP, vous restez libres du support pour son élaboration : traitement de texte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établissem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Magny-Vernois le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Matré le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous faites effectivement erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière :...