Demandes similaires à 'objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette' (page 6)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Refusé.
Bonjour,
En réponse à votre remarque, je vous précise que la jurisprudence citée
invitait à occulter certaines mentions du courrier, mais pas à anony...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, vous trouverez ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de déplaceme...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter
uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Igny le .
Très en retard.
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
direction.generale wasn't found at igny.fr.
dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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En attente de classement
Monsieur,
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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Très en retard.
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete
Bonjour Monsieur,
nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021
par...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer qu'une réponse a déjà été apportée à votre
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Monsieur G
Vous n'avez pas répondu à mon message d'hier.
Pouvez-vous s'il vous plait me donner plus de détails sur ce que vous souhaitez, je peux dem...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Refusé.
Bonjour,
Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...