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Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .
Très en retard.
Madame Pauline Bouchayer, adjointe à la directrice juridique de la Société du Grand Paris, responsable de l’accès aux documents administratifs et des q...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tergnier le .
En attente de réponse
Actuellement absent, je m'efforcerai de répondre à votre sollicitation à
mon retour le lundi 29 avril 2024.
Pour toute urgence concernant l'urbanisme...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Sécurités
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Pôle bâtiment le .
En attente de classement
Bonjour,
En raison d'une mutation, cette boîte mail ne sera plus consultée.
Pour toute autre demande concernant :
- Le titre Diagnostiqueur Immobili...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en PJ les listes des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunications et aux ré...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .
Aboutie
Cher Sigerly,
A l'attention de M Eric Perez, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .
Partiellement aboutie
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
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La PRADA
SJ
Direction administration...
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
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Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
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Aboutie
Cher/Chère Rectorat - Académie de Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
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Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Daniela SA...
Liste des rapports d'inspection
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Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
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liste...
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Madame, Monsieur
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- Il...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...