Demandes similaires à 'Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières' (page 10)
PIAs / DPIAs liées au CRS
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Voici un échange de mail pour relancer la collectivité, qui indiquait que le logiciel n'était plus utilisé :
Cher monsieur,
En dépit de la décommis...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Obtenir un acte de propriété
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le lundi 4 mars 2024.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Nous sommes désolés pour le retard dans la réponse a apporter. Le courrier de réponse est à signature et vous sera transmis au plus...
Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre mail du 13 juillet dernier.
Tout d'abord, toutes mes excuses pour ma réponse tardive.
Toutefois, nous ne som...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Les informations du fichier immobilier sont publiques, mais leur
délivrance donne lieu à règlement d'une Contribution de Sécurité
Immobili...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien pour accéder au ré...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Bonjour
Le fichier immobilier est accessible au public:la délivrance de
renseignements est payante.
Cordialement
SPFE DE MONTPELLIER 2
CENTRE A...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous informe que nous avons transmis au service compétent votre demande relative aux données des Comptes Administratifs ou Compte Financie...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela S...
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande.
Vous trouverez en...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Demande de communication de la liste des biens immobiliers et leur évolution depuis 2014
Demande envoyée à Mairie - Dinan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour la communication des documents précédemment demandés.
Au titre du droit d’accès aux documents administrati...