Demandes similaires à 'Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour' (page 20)

notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
À qui de droit, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Note de frais maire romans sur isere
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Bonjour Monsieur, Voici donc en PJ les fichiers Excel relatifs aux frais de restauration et de déplacement de Madame la Maire pour les 2 premières anné...
Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...
Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Bonjour J'ai déjà transmis ces éléments à deux reprises suite à vos demandes et notamment celle du 18 septembre dernier En précisant que s'agissant des...
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Localisation des poin...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Cher PRADA, Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :) Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Chère Métropole de Lyon, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Étude de circulation sur la ville d'Oullins' d'accès aux inf...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Cher Pierre, Il y en a effet un problème puisque je viens à peine de recevoir votre mail... Daté d'il y a plusieurs mois. L'idéal est que nous comm...
En effet, nous confirmons que nous n'avons pas eu de note de frais de la part des élus sur les exercices 2020 à 2023. Claudie Trévien Secrétariat Comm...
Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024 Vou...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Monsieur le Président, Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-sur-Erdre le .

En attente de classement

Bonjour,  Veuillez trouver en pièces jointes un récapitulatif des notes de frais du Maire ainsi que les justificatifs.  Cordialement,  Anne Lagarde...
  Monsieur,   Nous faisons suite à votre mail du 25 novembre dernier.   Vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-dessous, les réponses à vo...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape, Vous en souhaitant bonne réceptio...
Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...