Demandes similaires à 'Prêt garanti par l'Etat' (page 12)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, En congé, vous pouvez contacter Valérie Douillot pour les affaires juridiques et Jérôme Masson pour le service de l'Assemblée.

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

Réponse de Mairie - Lyon le 25 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour, Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022. Cordialement -----Message d'origine----- De : GATTIER Violaine Envoyé : lundi 9 janvier...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Tergnier le 22 avril 2024.

En attente de réponse

Actuellement absent, je m'efforcerai de répondre à votre sollicitation à mon retour le lundi 29 avril 2024. Pour toute urgence concernant l'urbanisme...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Granville le 16 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Actuellement absent, je serai de retour le 22 mars. Pour toute urgence, je vous remercie de vous adresser à Alexandre DEBRAY, [adres...

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le 20 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande, formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...

Documents relatifs à Agora

Réponse de Premier ministre le 27 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci de votre intérêt pour l’application Agora. Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à vos de...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Grenoble le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Conformément à votre demande de ce jour, Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.

Réponse de Mairie - Paris le 4 août 2023.

Aboutie

Bonjour M. SAVIGNAC, Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le 20 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le 23 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Laurent Savaete. Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles du département de Loir-et-Cher dans le dom...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 3 février 2022.

Refusé.

ENVOI 1/2 Bonjour monsieur, Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF

Réponse de SNCF Voyageurs le 29 mars 2024.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...

Demande infos cashback

Réponse de SNCF Réseau le 21 avril 2023.

Très en retard.

Bonjour, La Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs de SNCF Réseau SA nous a communiqué votre demande en date du 21 mars dern...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le 4 mai 2021.

Information non détenue

Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement . Cordialement Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO Direction Juridi...

Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Réponse de Mairie - Marseille le 17 novembre 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Nantes le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Mairie - Dunkerque le 20 juillet 2022.

Information non détenue

Monsieur, Suite à votre demande je vous précise que la commune de Dunkerque ne dispose pas des informations que vous demandez, la question relevant de...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Abbeville le 5 juillet 2021.

Très en retard.