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Documents de la Caisse des écoles
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Informations sur les sommes potentiellement détournées
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Dans le bulletin municipal de janvier 2024, un conseiller de la minorité mentionne que : "le licenciement du Directeur des Servi...
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Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Compte administratif 2019
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Aboutie

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Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
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Demande de recours gracieux effectuée

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Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Supprimée par le demandeur.

Chère Préfecture - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Chère Préfecture du Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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