Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 18)
Bonjour,
Votre formulaire de saisine est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n'es...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donné...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Cette boîte email est dorénavant fermée. Afin d’améliorer la qualité et la
rapidité des réponses adressées aux Brétignolais,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Madame,
Ce document est pourtant vide lorsqu'il est ouvert. Peut-être qu'un envoi sur notre boîte mail permettra de résoudre cette problématique....
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donn...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Les comptes rendus des COSINUM de mai et de décembre 2020 sont désormais en ligne et accessibles depuis le site internet data.g...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande.
L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et...
2ème envoi suite à échec initial
-------- Message transféré --------
Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit
d’accè...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
Notes de frais de nos élus
Réponse de Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux request email] est remplacée par une nouvel...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .
En attente de classement
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...