Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets du ministère' (page 17)

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .

En attente de classement

2024/D/0791   Monsieur,   Vous demandez l'accès aux cahiers citoyens, également appelés cahiers de doléances, produits dans le cadre du grand déba...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Aboutie

Je comprends que le nom et prénom soient demandés. En revanche, comme stipulé sur service-public.fr, la demande n'a pas besoin d'être motivée : https:/...
Test batch
Réponse de Test Pierre le .

Information non détenue

Bonjour Mr. Romain, j'ai bien reçu votre demande, je vous informe en revanche que je ne possède pas ce document. Bien à vous, Pierre
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics. En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre mail du 27 août 2021, ci joint : - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commission dé...
Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé.

Bonjour, C'est bien noté. En revanche, je vois dans le rapport d'activité 2021 de l'ANSSI publié ce jour, qu'une circulaire a bien été diffusée aux m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Adrets le .

Très en retard.

Bonjour, Vous avez envoyé un e-mail à l'adresse suivante : [adresse email] qui correspond au Service Accueil de la Mairie des Adrets, votre message...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Page J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine. J'ai par aill...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Matré le .

Refusé.

Bonjour, Après recherches, il se trouve que la commune de Porte-du-Quercy n'est pas concernée par l'obligation de publication. En effet, seules les...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici un autre lien utile : https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs En revanche, nous ne d...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Bonsoir M Cadet, Merci pour votre retour rapide suite à ma sollicitation de cette après-midi. C'est l'occasion d'apporter quelques compléments à ma d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Je vous avais répondu. Ma réponse est dans votre mail en dessous. Le département ne peut pas vous fournir une liste qui n’existe pas....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...