Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le 20 mars 2023.

En attente de clarification

Direction Départementale de la Protection des Populations 15 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 ANGERS Téléphone : [numéro de téléphone caché] Courriel...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le 10 mai 2023.

Information non détenue

Direction Départementale de la Protection des Populations Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes Cité administrative - Bâtimen...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le 16 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Un RIP est disponible pour l'ensemble du Ministère, "répertoire des informations publiques des ministères économiques et financiers (RIPMEF...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie départementale - Bouches-du-Rhône le 23 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour Le répertoire d'informations publiques des ministères économiques et financiers est disponible en ligne ici : [1]https://www.economie.gouv...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 9 mars 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, je vous informe que conformément à l’article L322-6 du code des relations entre le public et l’adm...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le 24 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Par courriel du jeudi 16 mars 2023 à 10h53, vous avez sollicité auprès de la paierie départementale de l'Aveyron de vous mettre à dispositio...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le 17 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, En réponse à votre demande formulée auprès du Service des impôts des particuliers du 18ème arrondissement de Paris, je vous informe que le...

Conseil national de l'industrie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 février 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM Madame, Monsieur, ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le 12 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le 30 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité plusieurs services de la Direction Départementale des Finances Publiques du Pas-de-Calais concernant sur la mi...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie départementale - Guyane le 28 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Premier ministre le 8 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du répertoire d’informations publiques (RIP). L’a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - La Rochelle 1 le 22 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, L'accès au répertoire des informations publiques : [1]https://www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informations-publiques Bien cord...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le 21 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Le répertoire d'informations publiques est en ligne à l'adresse ci-après : [1]https://www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informatio...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Nous vous informons que la MDPH de Paris n'est pas compétente pour apporter une réponse à votre demande. A toutes fins utiles, nous vous...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Notes de frais

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 19 juillet 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur Berne, Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère redondant de votre seconde demande. A toutes fin...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi

Réponse de Ministère du travail le 18 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur GERNIER, Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023. Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...

Jeux Olympiques

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 août 2021.

Aboutie

De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...

Fichier des bureaux de vote

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 5 février 2020.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...