Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Bonjour,
Nous n'avons pas encore établi de répertoire d'informations publiques pour la commune. Toutefois, nous tenons à disposition du public tout d...
Liste des dden du departement
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Refusé.
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas le .
Partiellement aboutie
Chère Madame Dianoux,
Un très grand merci pour votre réponse.
Nous vous prions sincèrement de nous excuser, mais il s'avère que nous n'avons ouvert...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
une demande qui semble équivalente a été envoyée ici : https://madada.fr/demande/analyse_agam_boulevard_urbain_su_4 avec réponse de la mair...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, nous n’avons d’éléments complémentaires
à fournir par rapport à ceux transmis le 27 juillet dernier q...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Refusé.
Bonjour,
Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Liffol-le-Petit le .
En retard (plus de 30 jours)
Nous n’avons plus accès à la messagerie Orange.
Veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email].
Merci de votre compréhension.
Cordiale...
En effet, nous confirmons que nous n'avons pas eu de note de frais de la part des élus sur les exercices 2020 à 2023.
Claudie Trévien
Secrétariat
Comm...
Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé à ce que nous soit...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Monsieur le Préfet des Bouches-du-Rhône,
Nous n'avons pas eu de réponse à notre précédente demande et en application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe le fichier
regroupant les années de 2017 à 2022.
Malheureusement, nous n'avon...
Données collectées pour le Recueil du rapport social unique (RSU)
Recours amiable envoyé à Direction générale des collectivités locales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour.
Merci de votre retour rapide.
Pourriez-vous nous préciser l'emplacement exact d'implantation des radars ?
Nous n'avons pas réussi à trouver...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Suite à notre demande du 18 Octobre 2023, nous n'avons obtenu aucune réponse de votre administration.
Nous avons pu constater la...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Ours 63381-01 le .
En attente de classement
Bonjour.
Nous vous remercions de votre réponse mais nous n'arrivons à accéder qu'à un seul fichier nommé "radar charlon nouveau.db"
Les autres liens...
Bonjour,
Je vous informe que nous n’avons pas de notes de frais du maire sur les
années 2020, 2021, 2023 et ni sur le début d’année 2024.
Je vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Craponne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Pour l'obtention de documents administratifs, nous n'avons pas à vous transmettre les statuts de notre association. Nous attendons donc les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Crépy-en-Valois le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En ce cas, nous n'avons pas d'éléments à vous communiquer pour la période
concernée.
Cordialement,
Le jeu. 25 avr. 2024 à 17:23,...
Bonjour,
Nous n'avons pas reçu cette demande.
Pouvez-vous me la refaire parvenir
Bonne réception
Cordialement
Corinne DE LA CRUZ
Sécrétariat Géné...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de
doléance. Nous ne possédons pas de copies numériques de ces cah...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
Nous n'avons pas encore reçu de réponse de votre part à notre demande initiale, en date du 13 février 2022, c'est p...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Aboutie
e : MOREAU Mickaël
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35
À : [adresse email]
Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne
Bonjour suite à vos d...