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Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Partiellement aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement