Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le 23 mai 2023.

En attente de clarification

Madame, Monsieur, La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous. Néanmoins, nous aurions besoin de précisions. En...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 2 mars 2021.

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le 17 mars 2023.

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Doubs Baumois le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 15 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 26 septembre 2023.

En attente de classement

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 janvier 2024.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LECHENET, Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Aude le 7 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication du répertoire des informations publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le 2 avril 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je fais suite à votre mail ci-dessous et me permets de vous rappeler que l’article R112-9-1 du Code des relations entre le public et l’a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 8 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 7 avril 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Par courriel en date du 21/03/2023, vous avez adressé une demande de communication de documents administratifs...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le 24 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Doubs le 29 mars 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Vous avez adressé un message électronique à l’adresse générique des Archives départementales. Vous recevrez une réponse...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le 12 mars 2023.

Très en retard.

Cette adresse mail n'est plus active et sera prochainement supprimée. Nous vous invitons désormais à contacter la Communauté de communes Saône Doubs...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Portes du Haut Doubs le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le 10 avril 2024.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le 3 mai 2021.

Information non détenue

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