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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les listes d...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture
de police à votre demande (PJ1).
Cordialement,
Link: [1]File-L...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- le rappor...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Giorgetti,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En attente de clarification
Bonjour,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier de la responsable du service d...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
un courrier de la directrice des affaires juridiques d'I...
Bonjour,
veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement.
--
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Préfecture de police de...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Réponse de Mairie - Paris le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Tours le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande a été transmise à la Direction concernée pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Ré...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au regard de la thématique concernée par vos 3 demandes ne relevant pas de la métropole de Lyon, nous vous informons avoir transféré ce jour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bois-Colombes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes, le courrier de Monsieur de Maire de Bois-Colombes, ainsi que les éléments justificatifs....
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association
Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre courriel du 28 mars dernier, j...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés.
Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
Service des Affaires juridi...
Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication de la liste des subventions
accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine--...
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
Monsieur,
Le serveur « MaDada » n’ayant pu vous faire parvenir mon précédent message
avec le fichier « Zip » ci-dessous, je réitère l’opération...
Cordialement,
Baptiste LESPINET
Direction des finances et des affaires juridiques
Responsable du service Affaires juridiques et marchés
Hôtel de Vill...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Bonjour Jean-Marc,
En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un
courrier signé de Valérie.
Bien cordialement,
Alexandra...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
LEGENDRE Flor...