Demandes similaires à 'Retour des migrants 2017 2018' (page 8)
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Laurent Savaete.
Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles
du département de Loir-et-Cher dans le dom...
Monsieur POURE,
Le 27 août 2021, vous avez saisi le Préfet du Calvados aux fins de vous
faire communiquer un ensemble de documents administratifs af...
Monsieur LECHENET,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre
demande de communication de rapports établis par les mair...
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 27 août 2021 et conformément aux
préconisations de la Cada, vous voudrez bien trouver ci-joint :
- l'e...
Monsieur,
Vous voudrez bien trouver ci-joint le courrier de réponse à vos envois
du 1er mars 2022.
Cordialement,
Le service du cabinet
Pour une ad...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Cayenne (dép. 973) le .
Très en retard.
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre
--------------------------------------------------------------------------...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
Très en retard.
Bonjour ,
A la retraite depuis le 1er septembre 2021, vous voudrez bien contacter Mme Hélène CHOCHOIS à l'adresse suivante : [adresse email]
Cordiale...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .
Très en retard.
Cette adresse mail n'est plus valide, votre message ne sera pas transféré. Désormais, vous voudrez bien adresser vos messages à l'adresse suivante [adr...
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de
communication du 31 mai dernier.
Cordialement
[1]cid:...
Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Monsieur,
Par un mail en date du 1^er juin 2023, vous avez bien voulu interroger la
Région Normandie, dans le cadre du droit d’accès aux documen...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Monsieur,
Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...
Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux
Attention le message répond à la restriction suivante :
- contient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guéret le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir un courrier reprenant les différentes communications attendues, auxquelles vous voudr...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
Refusé.
Monsieur,
L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les
informations correspondantes, y compris celles échangées avec...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Bonjour,
Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes.
IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .
En attente de classement
Bonjour,
Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes.
IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...