Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 5)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Martinez,
merci pour les informations transmises.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin:
https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Madame,
En réponse à votre mail du 28 novembre dernier, je vous précise que l'article 13-1 figure bien dans le document adressé le 5/10/2023, mail ave...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande,
formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
dans le cadre du traitement de votre demande, je me permets de revenir vers vous afin de connaître, avec davantage de précisions, les...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,.
Je vous remercie de votre réponse.
Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher Mr. Chenel,
Merci pour votre réponse. Les documents que je souhaite obtenir contiennent les comptes rendus des réunions précisées à continuation...
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Madame Cabanis,
Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées.
Disposez vous d'un mode d'emploi...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Miroslav,
Merci pour votre réponse et le lien transmis.
Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous pri...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Les chroniques de données de prélèvement ne sont bancarisées l'agence de l'eau qu'à l'échelle annuelle, dans le cadre de redevances pour le pr...