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Très en retard.
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Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Données essentielles dans la commande publique
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Très en retard.
Monsieur,
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Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à
MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes
d'a...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([adresse email])
Your message wasn't...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
Information non détenue
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Je vous prie de c...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Your message to [Mairie - Dreux request email] couldn't be delivered.
i.jazat wasn't found at ville-dreux.fr.
dada+request-45726-4. . . Office 365 i....
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil départemental - Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
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Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
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Ministère de l'édu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montbrison le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Montbrison request email] couldn't be delivered.
rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr.
dada+request-25816-9. . . Of...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, bonjour,
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Le Départeme...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
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En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .
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L'...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .
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Madame, Monsieur,
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Demande des notes de frais du maire de Brive
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[1][adresse email]
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Vérif...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...