Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)

Réponse par Conseil départemental - Gironde à Joseph de Soissan le 9 mai 2023.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher par Alexandre Léchenet le 5 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère ServiceJuridique, Pour faire suite à votre réponse, et m'étonnant de celle-ci, je précise ma demande. L'article L3123-19-2-1 du Code génér...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Laurent Savaete le 20 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le 22 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le 2 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 3 mars 2021. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues : - du p...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Vendée à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le 1 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire. En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise. D'a...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Somme à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Meuse par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Gard par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Eure par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ain par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Yonne par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Vosges par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Vienne par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Vendée par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-dOise par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...