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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Recours amiable envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Chère DDR-Demande Données,
Merci pour votre réponse quant à ma demande de fichiers suivants :
- historique des prélèvements en eau en milieu superf...
Cher/Chère Data Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
Chere CNIL,
Merci pour votre reponse.
Je vois que vous avez considéré une seule des deux interprétations possibles que vous voyiez pour ma demande...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .
Information non détenue
DRIHL IF/UDHL75/SHRU,
Mne DUCHENY,
Merci pour votre réponse. Vous ne connaîtriez pas par hasard les coordonnées (email) de la personne responsable d...
État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul le .
Très en retard.
Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...
Cher/Chère Martinez,
Merci pour ces éléments. Il faut donc conclure que les membres de la métropole de Lyon ne touchent aucune indemnités liées à d'a...
Cher/Chère DPO,
Merci de votre envoi !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexandre Léchene...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 1er août 2021 un...
Indemnités des élus
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .
Aboutie
Chère Madame TREVIEN,
Je m'étonne qu'aucune note de frais n'ait été réalisée par les élus de la CCPL. Me confirmez vous qu'aucune note de frais pour...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Sanctions des personnes au RSA
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Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
Nous réalisons actuellement une enquête nationale sur la manière dont les départements mettent en œuvre la loi sur le RSA avec une att...
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
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Cordialement.
Catherine LAU...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
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Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Message de suivi envoyé à Commission départementale de conciliation - Paris le .
Aboutie
Cher SIHRENER Matthieu,
Tous mes remerciements! Excellente journée.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère JACQUET Sylvie,
Merci de votre réponse, mais je cherche l'état des indemnités, et non la délibération fixant ces indemnités.
L'état des...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Demande envoyée à Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
Refusé.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Mesures Compensatoires RN88
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Très en retard.
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Avez-vous transmis ma demande à la préfecture de Haute-Loire comme le l...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Chère MMe COQUELLE Isabelle - DREAL Corse/STEC,
Bonjour
Auriez-vous d'ores et déjà un document préparatoire ?
Par exemple, la cartographie proviso...
Cher/Chère Laurence Martinez,
Suite à ma demande du 27 janvier 2023, et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Cher/Chère Olivier CROUZET,
Merci pour votre réponse, la demande s'oriente plus précisément vers la liste à destination des entreprises. Chaque comme...
Liste des notes de frais du maire
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de Mairie sautron,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code...
Madame Gomes,
toutes les pieces evidemment , a moins que vous ne justifiez d'un volume mega important
Je vous prie de croire, Madame en l'assuran...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Romagnat le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Merci pour tous ces fichiers.
Est-ce que votre logiciel permet l’export vers un format facilement réutilisable comme un tableur,...