Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...
Bordeaux le 5 février 2020
Bonjour,
Objet : communication du Compte administratif de BM 2018
Faisant suite à votre demande du 16 janvier 2020...
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte
administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format X...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant
l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...
Madame, Monsieur,
Votre demande d'accès à un document sur le fondement de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Rela...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur,
En application de la loi n° 78-575 d...
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Cher/Chère Mairie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication (d...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Cher/Chère Conseil départemental - Haute-Garonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Cher/Chère Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...