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Bonjour,
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Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
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Aboutie
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Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
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Aboutie
Monsieur,
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Cher/Chère Test Pierre,
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Cher/Chère ROS Testing authority,
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Très en retard.
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons l’obligation de déclarer les réseaux dont nous sommes
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Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
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Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonsoir,
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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .
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Bonjour M. Dhalluin,
Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation du Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur PEDRAM,
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Bonjour,
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Bien cordialement
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Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonjour,
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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
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Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
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Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Cordialement...
Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Cordialement.
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Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour monsieur PARISOT,
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Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Bonjour Monsieur,
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Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Monsieur,
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