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Aboutie

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Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

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Etude de circulation et de stationnement
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Très en retard.

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Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
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En attente de classement

Monsieur Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
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Aboutie

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

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En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

En attente de classement

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

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