Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 18)

Bonjour   Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25 janvier 2024, sollicitant : • La liste des subventions accor...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre   --------------------------------------------------------------------------...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonsoir, Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les meilleurs délais. Bine cordialement --  Laurence Pommeret Dir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Penchard le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Ceci est un email automatique qui confirme que nous avons bien reçu votre demande dans notre messagerie à la mairie de Penchard. ...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été reçue par la Métropole Rouen Normandie, a été relayée auprès de la personne en charge du droit d'accès aux...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence citoyenne,   Nous accusons réception de votre courriel en date du 28 mars, concer...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Égrève le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   En tant que référent CADA de la ville de Saint-Égrève, j'accuse réception de votre demande ci-dessous.   Nous allons procéder à la réun...
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Bonjour Monsieur Coudercy,   Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Bonjour   Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs.    ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant accusé de réception de votre demande, ci-jointe. Cordia...
Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quessoy le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien recu votre message. Votre demande est transmise aux services et ou aux elus concernes. Nous allons apporter la plus grande at...
Madame, Monsieur, Nous avons bien pris en compte votre demande. Or il se trouve que, pour le moment, nous ne pouvons pas vous communiquer les informa...
Bonjour M Lacombe Comme déjà échangé lors de notre précédent contact, nous avons bien prévu une mise en conformité vers le standard eclext (c'est en pr...
Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Bonsoir monsieur, La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Accès notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Cayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...