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Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur,     Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs relative à la communication des note...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Bonsoir, Nous accusons réception de votre demande que nous allons traiter dans les meilleurs délais. Bine cordialement --  Laurence Pommeret Dir...
Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
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Notes de frais
Réponse de Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...
Cher Client, Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais. Pour échanger avec nous en to...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous transmettons celle-ci aux services concernés qui reviendront rapidement vers vous. Dans cette...
Monsieur, Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), nous accusons réception de votre demande...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse. Cordialement, Daniela S...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur Nous accusons réception de votre demande ci jointe en date du 28 mars. Cependant au regard de l'objet de vos demandes et du nombre...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement Marjolaine PREMIER...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence citoyenne,   Nous accusons réception de votre courriel en date du 28 mars, concer...
Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Également, je vous informe qu’en vertu des dispositions des article...