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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication de d...
Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ce message provient d’une adresse mail qui ne correspond pas au signataire, et signé au titre d'une présidence d'association, Monsieur Guilla...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Bonjour,   Je vous prie de trouver en pièce-jointe une correspondance de Madame le maire en réponse à votre courriel du 04 mai...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Monsieur,  Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Bonjour, nous accusons réception de votre courriel et celui-ci sera traité dans les meilleurs délais. [https://www.seinemaritime.fr/signmail/signature....
Madame, Monsieur,   J'accuse réception de votre demande, effectuée par voie électronique, en date du 25 janvier 2024, portant sur la communication...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...
Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
Bonjour Monsieur Leroy, Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Je suis absent jusqu'au 27 décembre inclus. Je vous remercie d'adresser vos messages ou de prendre contact auprès de : Mme BOTSILAZA Fanja, Directeu...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 1er juillet 2020. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 3 mars 2021. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues : - du p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard.

A la suite de mon départ des services du Département, veuillez vous adresser à Mme Bertemès ([adresse email]), qui me remplace au poste de chef de se...