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Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Région en 2021...
Monsieur COGE,
Merci beaucoup pour cette communication !
Je vous invite à vous rapprocher de la direction en charge de l'animation du portail Open...
Bonjour,
merci beaucoup pour ce document et ces précisions.
J'informe la CADA que j'ai obtenu la communication des documents demandés.
Bien co...
Madame, Monsieur,
Merci beaucoup pour ces documents. Ils nécessiteraient un échange pour être totalement compréhensibles...
car je n'ai pas trouvé l...
Chère HOUBART Candy,
J'ai bien reçu le nouvelle envoi que j'ai pu lire cette fois.
je vous remercie beaucoup pour votre diligence.
En vous souhait...
Cher/Chère HOFFMANN ADRIEN,
Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents.
Passez un bel été.
Avec mes meilleures salutations.
M P...
Cher/Chère Juridique du Calvados,
Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents.
Passez un bel été.
Je vous prie de croire, Madame,...
Cher Cyrille BONVILLAIN,
Je vous remercie beaucoup pour cet envoi.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Cher Monsieur TISSERAND Matthieu,
Merci beaucoup pour ces documents.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Monsieur DELAUNAY Nicolas,
Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés.
Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Madame Prat Guerrand,
Merci beaucoup pour ces informations.
Bonne fin de semaine.
Cordialement,
Laurent
Madame Houbart,
Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez.
Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...
Monsieur Ménager,
Merci beaucoup à vous,
La Quadrature du Net
Bonjour,
Merci beaucoup.
Bien à vous,
Clément Pouré
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Bonjour,
Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous.
Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Merci beaucoup, cette fois-ci ça fonctionne.
Bien cordialement,
Olivier Tesquet
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Bonjour, je me permets de vous relancer. Serait-il possible d'obtenir communication de ces documents. Merci beaucoup.
Pierre
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Bonjour,
votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...