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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, merci beaucoup pour ce document et ces précisions. J'informe la CADA que j'ai obtenu la communication des documents demandés. Bien co...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Merci beaucoup pour ces documents. Ils nécessiteraient un échange pour être totalement compréhensibles... car je n'ai pas trouvé l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Chère HOUBART Candy, J'ai bien reçu le nouvelle envoi que j'ai pu lire cette fois. je vous remercie beaucoup pour votre diligence. En vous souhait...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Cher/Chère HOFFMANN ADRIEN, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Avec mes meilleures salutations. M P...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Cher Cyrille BONVILLAIN, Je vous remercie beaucoup pour cet envoi. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Cher Monsieur TISSERAND Matthieu, Merci beaucoup pour ces documents. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Partiellement aboutie

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Madame Prat Guerrand, Merci beaucoup pour ces informations. Bonne fin de semaine. Cordialement, Laurent
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Madame Houbart, Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez. Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...
Conseil national de l'industrie
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Monsieur Ménager, Merci beaucoup à vous, La Quadrature du Net
Bonjour, Merci beaucoup. Bien à vous, Clément Pouré
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada, Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Bonjour, Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous. Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Merci beaucoup, cette fois-ci ça fonctionne. Bien cordialement, Olivier Tesquet
Bonjour Monsieur LÉCHENET,   Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je me permets de vous relancer. Serait-il possible d'obtenir communication de ces documents. Merci beaucoup. Pierre
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Très en retard.

Bonjour, votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...