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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur,
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nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
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Aboutie
Monsieur,
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Vannes - Verbalisation Police Municipal
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Vannes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
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Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Bonjour,
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Cordialement,
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Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
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Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
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Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
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Ministère de l'édu...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
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Monsieur,
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Bonjour,
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Aboutie
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents que nous
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Monsieur VAN DER SLOOTEN,
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