Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Sauveur-de-Flée le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baugé-en-Anjou le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saverne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .

En attente de classement

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie