Demandes similaires à 'rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »'

Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

En attente de classement

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de classement

échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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