Demandes similaires à 'Vidéoprotection PV de la commission'

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Partiellement aboutie

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Commission départementale de vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .

Saisine CADA en cours

AP du 24 septembre 2015 portant renouvellement total des membres de la CDVP
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

Refusé

Commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie