Skip to content
Maintenance en cours - Nous terminons la migration de nos serveurs aujourd'hui, quelques erreurs sont en cours de résolution. Merci de votre patience! ×

Printed from https://madada.fr/user/patron on November 25, 2025 18:56

Ma Dada

Menu Close
Se connecter ou s'inscrire
Faire une demande »
Ma Dada a besoin de vous Moins de 2% des personnes qui utilisent Ma Dada pour demander des documents publics nous soutiennent financièrement. Plusieurs dizaines de milliers d'internautes ont vu nos pages cette année. Faites un don selon vos moyen pour nous aider à poursuivre notre travail pour la transparence.
Je soutiens Ma Dada
  • Demandes publiques
  • Autorités
  • Blog
  • Aide
  • Statistiques
  • Forum

Suivre cette personne

Suivre
Flux RSS

Sur cette page

Demandes d'accès à l'information
Commentaires
Report inappropriate content

PATRON

Inscrit à Ma Dada en 2020

Envoyer un message à PATRON

Connectez-vous pour changer le mot de passe, les abonnements et plus encore (PATRON seulement)

Les 200 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne. Commentée le 22 juin 2022.

En attente de classement

L'adresse mail de contact de cette autorité a changé. N'hésitez pas à renvoyez vos demandes si vous le jugez pertinent.
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le 22 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le 22 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Withdrawn by the requester

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le 12 février 2021.

Envoyée par courrier postal

Cher HOCMARD Geoffroy, Ma recherche est terminée. Merci mais ce n'est plus la peine de me faire parvenir les documents. Je vous prie de croire, Monsi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 21 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Chère LEVEQUE Sophie, Merci pour votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mairie - Paris le 2 octobre 2020.

Refusé

Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Martinez, merci pour les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le 28 septembre 2020.

Withdrawn by the requester

Cher/Chère DG E-MAIL, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicatio...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le 28 septembre 2020.

Withdrawn by the requester

Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 28 septembre 2020.

Withdrawn by the requester

Chère Regine MORIN 221, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine, Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus. Je vous prie de cr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère le 28 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, C'est bien compris. Je vous en remercie par avance. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATR...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 26 août 2020.

Information non détenue

Chère Madame, Merci pour ce que vous avez pu communiquer comme informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations disti...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, Merci pour les documents transmis. Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame Mouaci, Je vous remercie pour les documents transmis. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 8 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je suis en congés du 10 au 31 août 2020. En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet ([adresse email]) ou mon assistan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 8 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Reynaud Murielle, merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 7 août 2020.

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le 5 août 2020.

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le 4 août 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Je vous remercie pour votre réponse et vous souhaite un beau mois d'aout. Veuillez agréer, Madame, Monsie...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 31 juillet 2020.

Très en retard

En cas d'urgence, merci de contacter Véronique Théault, assistante de direction de la Macssi [adresse email] --- Avertissement mis à jour le 17 no...
← Précédent 1 2 3 4 5 6 7 8 Suivant →

Le commentaire de cette personne

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Var. Commentée le 29 juin 2020.

Très en retard

du fait de la réponse négative sur Ma Dada, j'ai fait une demande directement sur le site web du CD Var. J'attends une réponse.
Retour au contenu

Ma Dada est un projet de l'association OpenKnowledge France

  • Qui sommes-nous ?
  • Nous contacter
  • Charte d'usage
  • Mention légales - Politique de Confidentialité

Vos dons nous permettent de maintenir Ma Dada.

Soutenez-nous sur Liberapay ou via HelloAsso.

  • Code source
  • Mastodon
  • Vidéos
  • Forum