PATRON

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le 30 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Gers par PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Gers, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Var par PATRON. Commentée par PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

du fait de la réponse négative sur Ma Dada, j'ai fait une demande directement sur le site web du CD Var. J'attends une réponse.

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne par PATRON le 29 juin 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Conseil départemental - Haute-Marne, Madame Céline MICHEL , J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Allier à PATRON le 26 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, J’accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera prochainement adressée. Cordialement THOI Carine Direction de l’Administration Gé...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à PATRON le 23 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, J'ai bien reçu votre mail. Votre demande est étudiée par les services du Département. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Serv...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Ain à PATRON le 23 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Nous accusons réception de votre demande. En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à PATRON le 23 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gard à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Martinique, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Indre-et-Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Creuse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Landes à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Savoie, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Réunion à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Je suis absent(e) du Mar 02/06/2020 au Mar 11/08/2020. Remarque : ceci est une réponse automatique à votre message "Demande au titre du droit...

Ma Dada

Suivre cette personne

Sur cette page

Les 104 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 3)