PATRON
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Les 200 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 3)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un
certain nombre de documents relatifs au RSA.
Je transmets donc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental du Gers,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Var. Commentée le .
Très en retard
du fait de la réponse négative sur Ma Dada, j'ai fait une demande directement sur le site web du CD Var. J'attends une réponse.
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Conseil départemental - Haute-Marne,
Madame Céline MICHEL ,
J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard
Madame,
J’accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera prochainement adressée.
Cordialement
THOI Carine
Direction de l’Administration Gé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Très en retard
Madame,
J'ai bien reçu votre mail. Votre demande est étudiée par les services du
Département.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Serv...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Martinique,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Indre-et-Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Creuse,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Très en retard
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Très en retard
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .
Très en retard
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Savoie,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Réunion le .
Très en retard
Je suis absent(e) du Mar 02/06/2020 au Mar 11/08/2020.
Remarque : ceci est une réponse automatique à votre message "Demande au
titre du droit...