Skip to content
Ma Dada a besoin de votre soutien pour continuer à galoper en 2022 - Pour faire un don notre campagne sur HelloAsso ou sur LiberaPay Donate using Liberapay ×

Printed from https://madada.fr/user/patron?page=1 on March 23, 2023 18:02

Ma Dada

Menu Close
Se connecter ou s'inscrire
  • Faire une demande
  • Parcourir les demandes
  • Voir les autorités
  • Blog
  • À propos
  • Aide
  • Statistiques
  • Forum

Suivre cette personne

Suivre
Flux RSS

Sur cette page

Demandes d'accès à l'information
Commentaires

PATRON

Inscrit à Ma Dada en 2020

Envoyer un message à PATRON

Connectez-vous pour changer le mot de passe, les abonnements et plus encore (PATRON seulement)

Les 104 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne par PATRON. Commentée par eda le 22 juin 2022.

En attente de classement

L'adresse mail de contact de cette autorité a changé. N'hésitez pas à renvoyez vos demandes si vous le jugez pertinent.
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Yonne à PATRON le 22 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le 22 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique par PATRON le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure par PATRON le 12 février 2021.

Envoyée par courrier postal.

Cher HOCMARD Geoffroy, Ma recherche est terminée. Merci mais ce n'est plus la peine de me faire parvenir les documents. Je vous prie de croire, Monsi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin par PATRON le 21 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Chère LEVEQUE Sophie, Merci pour votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par PATRON le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mairie - Paris à PATRON le 2 octobre 2020.

Refusé.

Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par PATRON le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Martinez, merci pour les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne par PATRON le 28 septembre 2020.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère DG E-MAIL, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicatio...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par PATRON le 28 septembre 2020.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par PATRON le 28 septembre 2020.

Supprimée par le demandeur.

Chère Regine MORIN 221, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par PATRON le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine, Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus. Je vous prie de cr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère par PATRON le 28 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, C'est bien compris. Je vous en remercie par avance. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATR...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence par PATRON le 26 août 2020.

Information non détenue

Chère Madame, Merci pour ce que vous avez pu communiquer comme informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations disti...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par PATRON le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, Merci pour les documents transmis. Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués. M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par PATRON le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse par PATRON le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame Mouaci, Je vous remercie pour les documents transmis. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le 8 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je suis en congés du 10 au 31 août 2020. En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet ([adresse email]) ou mon assistan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par PATRON le 8 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Reynaud Murielle, merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON le 7 août 2020.

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le 5 août 2020.

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par PATRON le 4 août 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Je vous remercie pour votre réponse et vous souhaite un beau mois d'aout. Veuillez agréer, Madame, Monsie...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Caisse nationale des allocations familiales à PATRON le 31 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

En cas d'urgence, merci de contacter Véronique Théault, assistante de direction de la Macssi [adresse email] --- Avertissement mis à jour le 17 no...
← Précédent 1 2 3 4 5 Suivant →

Le commentaire de cette personne

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Var par PATRON. Commentée par PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

du fait de la réponse négative sur Ma Dada, j'ai fait une demande directement sur le site web du CD Var. J'attends une réponse.

Ma Dada est un projet de

  • Nous contacter
  • Mention légales
  • Vie privée et cookies

Vos dons nous permettent de maintenir Ma Dada.

Soutenez-nous sur Liberapay ou via HelloAsso.

  • Code source
  • Twitter
  • Mastodon
  • Vidéos
  • Forum
Retour au contenu