Demandes similaires à 'Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub' (page 17)
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
En attente de réponse
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .
En attente de classement
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - La Ciotat le .
En attente de classement
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie