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UGAP Assistance à la dématérialisation
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Merci pour votre rapide réponse. Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ? A défaut d'historique il serait intéressa...
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Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

En attente de clarification

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Bonjour M. Berne   Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.         Cordialement   [1...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Métropole Aix Marseille Provence, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Cher SIEDA, A l'attention de M Sébastien David, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Plan d'investissement voirie départementale
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Cantal, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour veuillez trouver les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à aujourd'h...
  Monsieur,   Par mail en date du 28 mars 2024, adressé à madame Aurélie DAVID, l’Association Transparence Citoyenne dont vous êtes le Président...
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Monsieur le Maire, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...