Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Merci pour votre rapide réponse.
Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ?
A défaut d'historique il serait intéressa...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Bonjour M. Berne
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
[1...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Madame, Monsieur auprès de Métropole Aix Marseille Provence,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Cher SIEDA,
A l'attention de M Sébastien David, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Cher/Chère Conseil départemental - Cantal,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour veuillez trouver les notes de frais de déplacements du maire
(ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à
aujourd'h...
Monsieur,
Par mail en date du 28 mars 2024, adressé à madame Aurélie DAVID,
l’Association Transparence Citoyenne dont vous êtes le Président...
Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...